Délibérations, Décisions et Règlementations

Toutes les réunions de conseil municipal sont publiques, ainsi vous pouvez télécharger, visualiser ou imprimer chaque compte-rendu en cliquant sur la date.
Pour les réunions antérieures à 2007, merci de vous adresser au secrétariat de Mairie.


- Comptes rendus Conseil Municipaux ANNEE 2011

- Comptes rendus Conseil Municipaux ANNEE 2010

- Comptes rendus Conseil Municipaux ANNEE 2009

- Comptes rendus Conseil Municipaux ANNEE 2008

- Comptes rendus Conseil Municipaux ANNEE 2007

Lors des conseils municipaux, des décisions sont votées, et des arrêtés sont pris. Ceux qui concernent la vie des Bogévans sont téléchargeables ci dessous :

- Arrêtés ANNEE 2011

- Arrêtés ANNEE 2010


RAPPEL DE LA REGLEMENTATION

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Cliquer sur les liens ci-dessous pour voir en détail toutes les informations concernant la réglementation en vigueur.
N’hésitez pas à vous adresser en Mairie pour toute question ou complément d’information.

- Les nuisances sonores

-  Les chiens (divagation, chiens dangereux...)